Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION VOLININE
JACQUELIN épouse PRUNIER Claude

Numéro de dépôt :
92407592
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque FONDATION VOLININE

Déposée le 27 février 1992 par JACQUELIN épouse PRUNIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION VOLININE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est JACQUELIN épouse PRUNIER Claude, domicilié(e) 37 Rue Jeanne d'Arc, 78100 Saint Germain en Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JACQUELIN Claude - France.

La marque FONDATION VOLININE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION VOLININE est expirée depuis le 27 février 2002.

JACQUELIN épouse PRUNIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHOREA , FONDATION ALEXANDRE VOLININE , FONDATION PRIX VOLININE


JACQUELIN épouse PRUNIER Claude - 37 Rue Jeanne d'Arc, 78100 Saint Germain en Laye - France


Madame JACQUELIN Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Education physique, éducation artistique, divertissements, diffusion de spectacles, organisation de concours artistiques