FONDATION VOLININE
Présentation de la marque FONDATION VOLININE
Déposée le 27 février 1992 par JACQUELIN épouse PRUNIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION VOLININE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONDATION VOLININE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION VOLININE est expirée depuis le 27 février 2002.
JACQUELIN épouse PRUNIER Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09